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Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Duprat, 1760-1840]
Title
Projet de résolution par Duprat. Séance du 12 nivôse l'an V.
Subject
Broadsides, etc
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie nationale.
Title
Projet de souscription, : pour l'exécution d'une nouvelle machine qui feroit mouvoir les moulins à sucre, sans autre agent que le feu de fourneau des sucreries
Subject
[Sugar factories, Sugar trade]
Publisher
[Cap-Français, i.e. Cap-Haïtien, Haiti] : de l'Imprimerie royale du cap
Author
Cocherel, Nicolas-Robert, marquis de, 1741-1826
Title
Projet d'un decret pour les subsistances de l'isle de Saint-Domingue, par M. de Cocherel, un de ses députés.
Subject
[Agriculture, Food supply]
Publisher
A Paris, : Chez Clousier, imprimeur du Roi, rue de Sorbonne.
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Tarbé, Charles, 1756-1804]
Title
Projets de résolution, présentés par Ch. Tarbé. a la suite de son opinion sur les colonies. Séance du 11 prairial, an V.
Subject
France. Directoire exécutif
Publisher
A Paris, : de l'Imprimerie nationale.
Author
[Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de. fmo RPJCB, Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de]
Title
Propositions des citoyens de la colonie qui étoient rassemblés à Léogane, et réponses de M. le Gouverneur général
Publisher
Au Port-au-Prince : de l'Imprimerie de Mozard
Author
[Dubois, G. fmo RIBRL, Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Husson, habitant au Sal-Trou]
Title
Prospectus et projet de compromis entre les habitans du Port-au-Prince, des quartiers adjacens & les habitans du Sal-Trou, touchant l'ouverture d'un chemin de communications, projeté entre Port-au-Prince & la mer du sud, dans le sud-est.
Subject
Roads
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie royale.
Title
Prospectus pour le rétablissement des Affiches americaines
Subject
Affiches américaines
Publisher
Au Port-au-Prince : de l'Imprimerie de J.B. Michel
Author
[Bolívar, Simón, 1783-1830, Bolivia. Congreso General Constituyente (1826), American Philosophical Society. fmo RPJCB]
Title
Proyecto de constitucion para la Republica de Bolivia y discurso del Libertador
Publisher
Lima 1826 : Imprenta Republicana Administrada por José Maria Concha
Author
[Montt, Luis, 1848-1909. fmo RPJCB, Escobedo y Alarcón, Jorge]
Title
Proyecto que sobre la extincion de repartos, y modo de verificar los piadosos socorros, : que la generosa bondad del Rey nuestro señor, quiere se franqueen a los indios, segun lo dispuesto en la declaracion 7a. de la nueba real Instruccion de intendentes;
Subject
Indians, Treatment of
Publisher
En Lima : En la Imprenta Real; Calle de Concha.
Author
[France. Convention nationale, Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832]
Title
Pétition des citoyens de couleurs des colonies, sur la conspiration et la coalition des colons avec les Anglais. : Lue, le 5 vendémiaire, à la barre de la Convention
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie de Pain, Passage-Honoré
Author
[France. Assemblée nationale législative (1791-1792), Saint-Domingue. Assemblée générale. Commissaires]
Title
Pétition faite à l'Assemblée nationale, par MM. les Commissaires de l'Assemblée générale de la partie française de St.-Domingue, le 2 décembre 1791, et lue le 3
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie de P.F. Didot le jeune
Author
[France. Convention nationale, Jarry, Pierre-François-Théophile, 1764-1820]
Title
Pétition à la Convention nationale, : pour reclamer [sic] le paiement de traites des colonies, causées pour dépenses extraordinaires, indemnité de présence à l'Assemblée coloniale de Saint-Domingue, & pensions accordées par elle
Subject
[Dufay, Louis Pierre, b. 1753, France. Convention nationale, France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies, Haiti. Assemblée coloniale, Martel, Pourçain, 1748-1836]
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie de Potier, rue Favart, no. 5
Author
[France. Convention nationale, Polverel, François]
Title
Pétition a la Convention Nationale : lue dans la séance du décadi 30 Germinal l'an troisième de la République et renvoyée à la Commission des colonies pour en faire un prompt raport [sic]
Subject
Polverel, Etienne, 1738-1794
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie de Pain, Passage Honoré
Author
[Gastine, Civique de, 1793 or 4-1822, Toulotte, Eustache Louis Joseph]
Title
Pétition a messieurs les députés des départemens, sue la nécessité ou se trouve la France de faire un traité de commerce avec la République d'Haïti, : et sur les avantages qu'en retireraient les deux nations; par civique de Gastine, citoyen français, auteur de La liberté des peuples, etc
Publisher
Paris : chez les marchands de nouveautés, et dans toutes les libraires constitutionelles de l'Europe
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RPJCB, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Colons américains]
Title
Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îsles francoises, a l'Assemblée nationale; : précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition, et suive de pièces justificativs
Subject
Mulattoes
Publisher
A Paris : chez Desenre, libraire, au Palais-Royal; Bailly, libraire, rue St-Honoré, barrière des Sergens; tous les marchands de nouveautès; et au bureau du Patriote Francois, place du Théâtre Italien
Title
Que ceux qui ont une âme lisent ceci
Subject
France. Etats généraux
Publisher
Au Cap, Isle Saint-Domingue : [s.n.]
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Title
Questions relatives aux colonies
Subject
France. Assemblée nationale contituante (1789-1791). Comité colonial
Publisher
[Paris? : s.n.]
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens, Rallier, Louis Antoine Esprit, 1749-1829]
Title
Rallier, membre du Conseil des anciens, à ses collègues des deux conseils
Subject
Toussaint Louverture, 1743?-1803
Publisher
[Paris] : Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel, no. 622
Author
[Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RIBRL, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens]
Title
Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution qui autorise l'envoi d'agens à Saint-Domingue. Séance du 5 messidor an 5.
Publisher
[Paris] : de l'imprimerie nationale.
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Blad, Claude-Antoine-Auguste, ca. 1760-1802]
Title
Rapport par C.A.A. Blad sur l'affaire du citoyen Hugues Montbrun. Séance du 19 vendémiaire, an V.
Subject
[Montbrun, Hugues, Ouest de Saint-Domingue]
Publisher
A Paris, : de l'Imprimerie nationale.
Author
[France. Corps législatif (1795-1814), France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Bouaissier, Charles]
Title
Rapport fait par Bouaissier, sur les opérations de l'Assemblée électorale du département de Saint-Domingue. Séance du deuxième jour complémentaire an 7 [i.e. 18 Sept. 1799].
Subject
Sud de Saint-Domingue. Assemblée électorale
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie nationale
Author
[Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de. fmo RPJCB, Saint-Domingue. Assemblée générale, Brulley, Augustin Jean, Cadusch, marquis de, Pons, F. J. de (François Joseph), 1751-1812]
Title
Rapport de MM. le marquis de Cadusch, Brulley & de Pons, nommés commissaires pour l'examen de la Déclaration sur interprétation, par M. le gouverneur général de Saint-Domingue.
Subject
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Representative government and representation]
Publisher
Au Port-au-Prince : Chez Bourdon, imprimeur du Roi & de l'Assemblée générale
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens, Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834]
Title
Rapport fait par J. Cornudet, sur les élections faites en l'an 6, à Saint-Domingue par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an 8 [i.e., 1 October, 1799].
Subject
[Elections, Nord de Saint-Domingue. Assemblée électorale]
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Couzard, Denis, b. 1746]
Title
Rapport fait par Couzard, (député de la Gironde,) au nom de la commission spéciale formée pour présenter le tableau de répartition des dépués à élire par les cinq départemens de la colonie de Saint-Domingue, de l'an 8 à l'an 14. Séance du 11 Brumaire an 8.
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Daubermesnil, Francois Antoine, 1748-1802]
Title
Rapportfait par Daubermesnil, au nom d'une commission spéciale, sur l'Assemblée électorale de l'Ouest, isle de S.-Domingue, tenue en l'an 6. Séance du 9 vendémiaire an 8 [i.e., 1 October, 1799].
Subject
[Elections, Ouest de Saint-Domingue. Assemblée électorale]
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Génissieu, Jean-Joseph-Victor, 1749-1804]
Title
Rapport fait par Genissieu, sur la réclamation du représentant du peuple Sonthonax, inscrit comme émigré. Séance du 16 thermidor an 6 [i.e, 3 August 1798].
Subject
Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813
Publisher
A Paris : De l'Imprimerie nationale
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RIBRL, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Jourdan, Jean Baptiste, comte, 1762-1833]
Title
Rapport fait par Jourdan, (de la Haute-Vienne). Sur les moyens de rétablir l'ordre à Saint-Domingue. Séance du 16 prairial an V.
Publisher
A Paris, : de l'imprimerie nationale.
Author
[Pontécoulant, Louis-Gustave Doulcet, comte de, 1764-1853, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Blad, Claude-Antoine-Auguste, ca. 1760-1802, Izoard, Jean-François-Auguste, 1765-1840, Boissy d'Anglas, François-Antoine, comte de, 1756-1826, Bourguignon, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829]
Title
Rapport fait par Doulcet, au nom d'une Commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse, an V [i.e., 23 February, 1797].
Subject
Elections
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[Raimond, Julien, 1743?-1802?, France. Marine]
Title
Rapport de Julien Raimond, commissaire délégué par le gouvernement français aux isles sous le vent, au ministre de la Marine
Subject
[Haiti. Commissaires nationaux-civils, Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813]
Publisher
Au Cap-Français [i.e. Cap-Haïtien] : chez P. Roux, imprimeur de la Commission
Author
[France. Directoire exécutif, Toussaint Louverture, 1743?-1803]
Title
Rapport fait par Toussaint Louverture, Général en Chef de l'Armée de Saint-Domingue, au Directoire exécutif.
Subject
Hédouville, Gabriel-Marie-Théodore-Joseph d', 1755-1825
Publisher
[Cap-Français, i.e. Cap-Haïtien : Pierre Roux, Imp.]
Author
[Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RIBRL, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens]
Title
Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution qui autorise l'envoi d'agens à Saint-Domingue. Séance du 5 messidor an 5.
Publisher
[Paris] : de l'imprimerie nationale.
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RIBRL, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Jourdan, Jean Baptiste, comte, 1762-1833]
Title
Rapport fait par Jourdan, (de la Haute-Vienne). Sur les moyens de rétablir l'ordre à Saint-Domingue. Séance du 16 prairial an V.
Publisher
A Paris, : de l'imprimerie nationale.
Author
[Pontécoulant, Louis-Gustave Doulcet, comte de, 1764-1853, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Blad, Claude-Antoine-Auguste, ca. 1760-1802, Izoard, Jean-François-Auguste, 1765-1840, Boissy d'Anglas, François-Antoine, comte de, 1756-1826, Bourguignon, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829]
Title
Rapport fait par Doulcet, au nom d'une Commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse, an V [i.e., 23 February, 1797].
Subject
Elections
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Convention nationale, France. Convention nationale. Comité colonial, Dornier, Claude-Pierre, 1744-1807, France. Convention nationale. Comité des finances]
Title
Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale, : au nom des Comités réunis des finances et des colonies, par le citoyen Dornier, député du département de la Haute-Saône. Imprimés par ordre de la Convention nationale.
Subject
Finance, Public
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité colonial, Journu-Auber, Bernard, 1745-1815, France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerce]
Title
Rapport et projet de décret, : au nom des Comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue; par M. Journu-Auber, député du département de la Gironde, le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Subject
Food supply
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie nationale
Author
[France. Convention nationale. Comité colonial, France. Convention nationale. Comité de commerce et des approvisionnemens, France. Convention nationale. Comité des finances, Mazade-Percin, Julien-Bernard-Dorothée de, 1750-1823]
Title
Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur le trésor de la république, : présentés au nom des comités réunis des finances, commerce et colonies, par le citoyen Mazade, député du département de la Haute-Garonne. Le 24 octobre 1792, l'an premier de la république; Imprimés par ordre de la Convention nationale.
Subject
Finance, Public
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Tarbé, Charles, 1756-1804]
Title
Rapport et projet de résolution présentés au Conseil des cinq-cents par Ch. Tarbé, député du département de l'Yonne, au nom de la Commission des colonies, sur les moyens de rétablir l'ordre à S. Domingue. Séance du 16 prairial an V.
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie de Baudouin, place du Carrousel, no. 662.
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RPJCB, France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies, Martel, Pourçain, 1748-1836]
Title
Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue,
Publisher
[Paris] : de l'imprimerie nationale
Author
[France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité colonial, Tarbé, Charles, 1756-1804]
Title
Rapport et projet de décret, : relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur, présentés au nom du Comité colonial, par Charles Tarbé, député de la Seine-Inférieure. Imprimés en exécution du décret du 28 Mai 179
Subject
[Slave trade, Slavery, Slaves]
Publisher
A Paris : De l'Imprimerie nationale
Author
[Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832, Kerversau, François Marie de, d. 1825]
Title
Rapport fait au gouvernement, sur Saint-Domingue
Publisher
A Paris : chez Pain, imprimeur-libraire, rue Coquillière, no. 23.
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Marec, Pierre, 1759-1828, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents. Commission des colonies occidentales]
Title
Rapport fait au nom de la Commission des colonies-occidentales (1), sur la situation de l'isle Saint-Domingue, par Marec. Séance du 11 ventôse an 5.
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie nationale.
Author
[France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, France. Commission colonial de St. Domingue, Vaublanc, Vincent Marie Viénot, comte de, 1756-1845]
Title
Rapport : fait au nom de la Commission des colonies, composée des représentans Tarbé, Helot, Villaret-Joyeuse, Bourdon (de l'Oise), & Vienot-Vaublanc, par Vienot-Vaublanc, sur l'organisation intérieure de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 11 thermidor an V.
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RPJCB, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce, La Luzerne, César Henri, comte de, 1737-1799, Gillet-Lajaqueminière, Louis-Charles, 1752-1836]
Title
Rapport fait au nom de la section du Comité d'agriculture et de commerce : chargée par l'Assemblée Nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'isle. Par M. Gillet de la Jaqueminiere
Subject
Grain trade
Publisher
A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblee nationale, rue du Foin Saint-Jacques, no. 31
Author
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Delattre, François-Pascal, 1749-1834]
Title
Rapport fait au nom des comités réunis de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, & des colonies, à la séance du 7 mai 1791, : sur les colonies. Par M. De Lattre, député du département de la Somme
Publisher
[Paris] : De l'Imprimerie nationale
Author
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce, Roussillon, Pierre, 1744-1817]
Title
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies, Barnave, Antoine, 1761-1793]
Title
Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des Colonies, par M. Barnave, député du Dauphiné. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale.
Subject
Commercial law
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie Nationale
Author
[France. Corps législatif (1795-1814), Borne-Desfourneaux, Edme-Étienne, France. Chambre des députés, France. Chambre des députés. Commission des petitions]
Title
Rapport fait sur nom de la Commission des petitions, / par M. Borne-Desfourneaux, sur les demandes de plusieurs propriétaires des colonies. Imprimé par ordre de la Chambre
Publisher
[Paris] : Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Git-le-Coeur, no 8
Author
[France. Convention nationale. Comité de salut public, France. Convention nationale. Comité colonial, Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816]
Title
Rapport sur Julien Raimond, : fait au nom de la Commission des colonies et des Comités de salut public, de legislation et de la marine réunis, le 24 floréal de l'an 3 de la République,
Subject
Raimond, Julien, 1743?-1802?
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie nationale
Author
[France. Convention nationale. Comité de salut public, Defermon, Jacques, comte, 1752-1831]
Title
Rapport sur la colonie de Saint-Domingue, : fait au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du 25 messidor, an 3, par Defermon, représantat du peuple, ; imprimé par ordre de la Convention nationale
Publisher
A Paris, : de l'imprimerie nationale.
Author
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies, Barnave, Antoine, 1761-1793]
Title
Rapport sur les affaires de Saint-Domingue, : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des Colonies, les 11 & 12 octobre, 1790. Par M. Barnave. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Subject
Slavery
Publisher
A Paris : chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31
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![Pétition à la Convention nationale, : pour reclamer [sic] le paiement de traites des colonies, causées pour dépenses extraordinaires, indemnité de présence à l'Assemblée coloniale de Saint-Domingue, & pensions accordées par elle](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/ptitionlacon2767jarr_5.jpg)
![Pétition a la Convention Nationale : lue dans la séance du décadi 30 Germinal l'an troisième de la République et renvoyée à la Commission des colonies pour en faire un prompt raport [sic]](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/ptitionlaconve2778polv_5.jpg)
![Rapport fait par Bouaissier, sur les opérations de l'Assemblée électorale du département de Saint-Domingue. Séance du deuxième jour complémentaire an 7 [i.e. 18 Sept. 1799].](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/rapport00boua_3.jpg)
![Rapport fait par J. Cornudet, sur les élections faites en l'an 6, à Saint-Domingue par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an 8 [i.e., 1 October, 1799].](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/rapport00corn_3.jpg)
![Rapportfait par Daubermesnil, au nom d'une commission spéciale, sur l'Assemblée électorale de l'Ouest, isle de S.-Domingue, tenue en l'an 6. Séance du 9 vendémiaire an 8 [i.e., 1 October, 1799].](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/rapport00daub_3.jpg)
![Rapport fait par Genissieu, sur la réclamation du représentant du peuple Sonthonax, inscrit comme émigré. Séance du 16 thermidor an 6 [i.e, 3 August 1798].](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/rapport00gn_3.jpg)
![Rapport fait par Doulcet, au nom d'une Commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse, an V [i.e., 23 February, 1797].](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/rapport00pont_3.jpg)
![Rapport fait par Doulcet, au nom d'une Commission composée de Doulcet, Isoard, Blad, Boissy et Dumolard, sur les élections de Saint-Domingue. Séance du 5 ventôse, an V [i.e., 23 February, 1797].](http://jcb.lunaimaging.com/MediaManager/srvr?mediafile=/Size1/JCBBOOKS-1-NA/1005/rapport3604pont_3.jpg)
