Author
[France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France, Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Castries, Armand-Charles-Augustin de La Croix, duc de, 1756-1842]
Title
Ordonnance du Roi, portant suppression du Tribunal-Terrier. De par le Roi. Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue.
Subject
Saint-Domingue. Tribunal terrier
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie Royale
Author
[France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France, Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Montmorin-Saint-Hérem, Armand-Marc, comte de, 1745-1792]
Title
Ordonnance du Roi, portant défense d'inhumer dans les églises. Du trois novembre mil sept cent quatre-vingt-sept. Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue.
Subject
Burial laws
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie royale
Author
[Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Saint-Domingue, Vincent de Mazade, Alexandre de, 1735-1808]
Title
Ordonnance de MM. les Administrateurs. En date du 18 février 1788, concernant l'établissement des lavoirs dans la ville du Port-au-Prince. Alexandre de Vincent, Brigadier des armées du Roi, Commandant-Général & par interim des isles françoises de l'Amérique sous le vent, et François Barbé de Marbois, conseiller du Roi en ses conseils & en son Parlement de Metz, intendant de justice, police, finances, de la guerre & et de la Marine desdites isles. Extrait des registres du greffe du Conseil-supérieur de Saint-Domingue.
Subject
[Bathhouses, Public baths]
Publisher
Au Port-au-Prince, : De l'Imprimerie de Mozard,
Author
[Valliere, Louis-Florent, chevalier de, Vaivre, Jean-Baptiste Guillemin de, Port-au-Prince (Haiti). Conseil supérieur]
Title
Ordonnance concernant les monnoies. Louis-Florent, chevalier de Valliere, commandeur de l'Ordre royal & militaire de Saint-Louis, maréchal des camps & armées du Roi, inspecteur-général de sa cavalerie & des dragons, son commandant & lieutenant-général des Isles françaises de l'Amérique Sous le Vent; et Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, conseiller du Roi en ses conseils & en sa cour de Parlement de Franche-Comté, intendant de justice, police, finances, de la guerre & de la Marine desdites isles
Subject
Coinage
Publisher
Au Port-au-Prince : chez Donnet, imprimeur dn [sic] Roi, par interim
Author
[Valliere, Louis-Florent, chevalier de, Vincent, Jean-François, chevalier de Montarcher]
Title
Ordonnance concernant les cinquante pas du Roi, le long de la mer. Du 1er mars 1773. Louis-Florent, chevalier de Valliere, commandeur de l'Ordre royal & militaire de Saint-Louis, maréchal des camps & armées du Roi, inspecteur-général de sa cavalerie & des dragons, son commandant & lieutenant-général des Isles françaises de l'Amérique Sous le Vent; et Jean-François Vincent, chevalier, seigneur de Montarcher, marandiers, la goutte et autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police, finances, de la guerre & de la Marine desdites isles
Subject
[France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV), Processions]
Publisher
Au Port-au-Prince : chez Guillot, imprimeur bréveté du Roi.
Author
[Vaivre, Jean-Baptiste Guillemin de, Port-au-Prince (Haiti). Conseil supérieur, Ennery, Victor-Thérèse Charpentier d', 1732-1776]
Title
Ordonnance concernant les libertés. Du 23 octobre 1775. Victor-Thérèse Charpentier d'Ennery, comte du Saint-Empire, marquis d'Ennery, maréchal des camps & armées du Roi, grand-croix de l'Ordre royal & militaire de Saint-Louis, inspecteur-général d'infanterie, directeur-général des troupes, fortifications, artillerie & milices de toutes les colonies, gouverneur-lieutenant-général des Isles françaises Sous le Vent de l'Amérique & dépendances; et Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, conseiller du Roi en ses conseils & en sa cour de Parlement de Franche-Comté, intendant de justice, police, finances, de la guerre & de la Marine desdites isles. Extrait des registres du Conseil supérieur du Port-au-Prince
Subject
Slaves
Publisher
[Port-au-Prince] : de l'Imprimerie royale du Port-au-Prince
Author
[Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Du Chilleau, Marie Charles, marquis, 1734-1794]
Title
Ordonnance concernant la liberté du commerce pour la partie du sud de Saint-Domingue. : Du neuf mai mil sept cent quatre-vingt-neuf. Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue
Subject
Haiti
Publisher
Au Port-au-Prince, : Chez Bourdon, imprimeur du roi & du Conseil supérieur de Saint-Domingue.
Author
[Saint-Domingue. Conseil supérieur, Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de, Proisy, Vincent-René de]
Title
Ordonnance concernant l'Assemblee de la colonie. : Du 29 décembre 1789. Extrait des registres du greffe du Conseil supérieur de Saint-Domingue. Louis-Antoine-Thomassin, comte de Peinier, chef d'escadre des armées navales, commandeur de l'Ordre royale militaire de Saint-Louis, gouverneur-lieutenant général des isles françoises de l'Amérique sous le vent, & inspecteur général des troupes, artillerie, milices & fortifications desdites isles; & Vincent-René de Proisy, commissaire des colonies, faisant fonctions d'intendant de justice, police, finances, de la guerre & de la Marine des mêmes isles.
Subject
Saint-Domingue. Assemblée générale
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard.
Author
Saint-Domingue. Conseil supérieur
Title
Ordonnance des administratueurs, portant suspension des droits additionnels établis sur les morues & poissons salés importés par l'étranger. Du deux février mil sept cent quatre-vingt-dix
Subject
[Fish trade, Fisheries, Salted fish]
Publisher
Au Port-au-Prince : Chez Bourdon, imprimeur du Roi & du Conseil supérieur de Saint-Domingue
Author
[France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France]
Title
Ordonnance du roi, concernant les procureurs & économes-gérans des habitations situées aux Isles sous le Vent. : Du 17 décembre 1784
Subject
[Plantations, Slavery]
Publisher
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon, imprimeurs du Parlement, rue Mignon
Author
[France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France]
Title
Ordonnance du roi, concernant les procureurs & économes-gérans des habitations situées aux Isles sous le Vent. Du 17 décembre 1784
Subject
[Plantations, Slavery]
Publisher
A Bordeaux : de la librairie de Paul Pallandre, près la Comédie
Author
[Saint-Domingue, Argout, Robert, comte d']
Title
Ordonnance : portant formation d'un corps de chasseurs-volontaires de gens de couleur de Saint-Domingue, du 12 mars 1779. Robert, comte d'Argout, maréchal des camps & armées du Roi, son gouverneur-lieutenant-général des Isles françoises de l'Amerique Sous le Vent, & inspecteur-général des troupes, milices, fortifications & artillerie desdites isles
Subject
Soldiers, Black
Publisher
[Cap-Français, i.e. Cap-Haïtien, Haiti : s.n.]
Author
[Saint-Domingue, Argout, Robert, comte d']
Title
Ordonnance : portant augmentation de vingt-quatre hommes par compagnie, & établissement d'un capitaine en second, également par chaque compagnie, & d'un second aide-major & sous-aide-major dans le corps des chasseurs-volontaires.
Subject
Armed Forces
Publisher
[Cap-Français, i.e. Cap-Haïtien, Haiti : s.n.]
Author
[Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Saint-Domingue, La Luzerne, César Henri, comte de, 1737-1799]
Title
Ordonnance portant réglement & fixation des rétributions revenantes aux officiers des sénéchaussées & amirautés. César-Henri comte de La Luzerne, lieutenant-général des armées du Roi, son gouverneur lieutenant-général des isles françaises de l'Amérique sous le vent, & inspecteur général des troupes, artillerie, milices & fortifications dedites isles; et François Barbé de Marbois, conseiller du Roi en ses conseils & en son Parlement de Metz, intendant de justice, police, finances, de la guerre & de la Marine dedites isles. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint-Domingue.
Subject
[Courts, Judicial power]
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie royale.
Author
[Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Saint-Domingue, Vincent de Mazade, Alexandre de, 1735-1808]
Title
Ordonnance portant tarif des droits des huissiers audienciers. : Du 13 mars 1788. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint-Domingue. Alexandre de Vincent, Brigadier des armées du Roi, Commandant-Général & par interim des isles françoises de l'Amérique sous le vent, et François Barbé de Marbois, conseiller du Roi en ses conseils & en son Parlement de Metz, intendant de justice, police, finances, de la guerre & et de la Marine des dites isles
Subject
Armed forces
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard,
Author
[France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France, Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Castries, Armand-Charles-Augustin de La Croix, duc de, 1756-1842]
Title
Ordonnance pour l'abréviation des formes de procéder dans les sénéchaussées & amirautés. : Extrait des Registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue
Subject
[Courts, Judicial power]
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie royale
Author
[France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France, Dubois, G. fmo RIBRL, Castries, Armand-Charles-Augustin de La Croix, duc de, 1756-1842]
Title
Ordonnance sur la forme de procéder au Conseil supérieur de Saint-Domingue
Subject
Port-au-Prince (Haiti). Conseil supérieur
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie Royale
Author
Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778
Title
Ossolinski, ou Marseille et St.-Domingue, après 1794 et en 1815. : Mémoires contemporains recueillis et publiés par E.-M. Masse
Subject
[Booksellers' catalogs, Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778, Slave insurrections, Toussaint Louverture, 1743?-1803]
Publisher
Paris : Jules Lefebvre et Ce., libraires-éditeurs, rue des Grands-Augustins, no. 18
Author
Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778
Title
Ossolinski, ou Marseille et St.-Domingue, après 1794 et en 1815. : Mémoires contemporains recueillis et publiés par E.-M. Masse
Subject
[Booksellers' catalogs, Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778, Slave insurrections, Toussaint Louverture, 1743?-1803]
Publisher
Paris : Jules Lefebvre et Ce., libraires-éditeurs, rue des Grands-Augustins, no. 18
Author
Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778
Title
Ossolinski, ou Marseille et St.-Domingue, après 1794 et en 1815. : Mémoires contemporains recueillis et publiés par E.-M. Masse
Subject
[Booksellers' catalogs, Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778, Slave insurrections, Toussaint Louverture, 1743?-1803]
Publisher
Paris : Jules Lefebvre et Ce., libraires-éditeurs, rue des Grands-Augustins, no. 18
Author
Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778
Title
Ossolinski, ou Marseille et St.-Domingue, après 1794 et en 1815. : Mémoires contemporains recueillis et publiés par E.-M. Masse
Subject
[Booksellers' catalogs, Masse, É.-M. (Étienne-Michel), b. 1778, Slave insurrections, Toussaint Louverture, 1743?-1803]
Publisher
Paris : Jules Lefebvre et Ce., libraires-éditeurs, rue des Grands-Augustins, no. 18
Author
[Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de. fmo RPJCB, Saint-Domingue. Assemblée générale, Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de]
Title
Ouverture de tous les ports de la colonie aux etrangers
Subject
Harbors
Publisher
Au Port-au-Prince : de l'Imprimerie de Mozard
Author
[Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de. fmo RPJCB, Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de, Couet de Montaran, M]
Title
Pacte fédératif
Publisher
[Cap-Haïtien, Haiti?] : de l'Imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue
Author
Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805
Title
Page, commissaire de Saint-Domingue, à Paul Alliot, maire de Levroux
Subject
[Alliot, Paul, maire de Lévroux, Jacobins]
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie de L. Potier de Lille, rue Favart, no. 5
Author
[Williamson, Adam, Sir, 1736-1798, Great Britain. Parliament. House of Commons, Portland, William Henry Cavendish-Bentinck, Duke of, 1738-1809]
Title
Papers relative to the civil establishment of that part of the island of St. Domingo in the possession of British forces, from the commencement of the war. : Ordered to be printed 5th May 1797
Subject
[Anglo-French War, 1778-1783, Haiti. Conseil superieur]
Publisher
[London : s.n.]
Author
[Peru (Viceroyalty), Peru (Viceroyalty). Viceroy (1596-1604 : Velasco)]
Title
Para que den de comer a los muchachos los dueños de los obrajes
Subject
[Child labor, Indians of South America, Sweatshops]
Publisher
[Lima : Antonio Ricardo]
Author
[Peru (Viceroyalty), Peru (Viceroyalty). Viceroy (1596-1604 : Velasco)]
Title
Para que los indios no sean oprimidos ni detenidos en los servicios de las chacaras y ciudades
Subject
Indians of South America
Publisher
[Lima : Antonio Ricardo]
Author
[Peru (Viceroyalty), Peru (Viceroyalty). Viceroy (1596-1604 : Velasco)]
Title
Para que los indios yanaconas no puedan ser detenidos en las chacaras contra su voluntad, : ni en las ventas, que de las tales chacaras se hizieren, se haga mencion dellos
Subject
[Indians of South America, Yanaconas]
Publisher
[Lima : Antonio Ricardo]
Author
[Peru (Viceroyalty), Peru (Viceroyalty). Viceroy (1596-1604 : Velasco)]
Title
Para que no detengan los indios los dueños de chacaras a quien se repartieren, : sino que libremente puedan yr a hazer sus sementeras
Subject
Indians of South America
Publisher
[Lima : Antonio Ricardo]
Author
[Peru (Viceroyalty), Peru (Viceroyalty). Viceroy (1596-1604 : Velasco)]
Title
Para que se guarden, las ordenancas del señor virrey don Francisco de Toledo en tazon dela occupacion de los indios en la lauor delas chacaras, y beneficio dela coca, dela prouincia delos Charcas, y Cuzco
Subject
Indians of South America
Publisher
[Lima : Antonio Ricardo]
Author
[Peru (Viceroyalty), Peru (Viceroyalty). Viceroy (1596-1604 : Velasco)]
Title
Para que se haga lista y padron de los pueblos, e indios que ay, : y a quien, y donde se reparten
Subject
Indians of South America
Publisher
[Lima : Antonio Ricardo]
Author
[López y Martínez, Juan Luis, marqués del Risco, d. 1732, López y Martínez, Juan Luis, marqués del Risco, d. 1732. fmo RPJCB]
Title
Parecer del doctor don Iuan Luis Lopez del consejo de S.M. alcalde del crimen de esta Real Audiencia, y auditor general de la gente de mar, y guerra de este reyno. : Sobre si al vasallo, que ofrece descubrir algun arbitrio en beneficio de la causa publica con exorbitantes condiciones, se le podra obligar à que lo manifieste, dandole la recompensa, que se tuviere por justa. : Escrito de orden del Exmo. Sor. don Melchor de Navarra, i Rocafull, cauallero del Orden de Alcantara, duque de la Palata, principe de Massa, de los Consejos de Estado y Guerra de su Magestad, su virrey, gouernador, y capitan general de estos Reynos del Peru, Tierrafirme, y Chile. En illustracion de la ley 2. Tit. I. ley 5. Tit. 26. Partit. 2 y ley 31 Tit. 18. Partit. 3
Subject
[Reward (Law), State's evidence]
Publisher
En Lima : [s.n.]
Author
[France. Assemblée nationale législative (1791-1792), Saint-Domingue. Assemblée générale. Commissaires, Millet, J.-B. (Jean-Baptiste), West India Planters and Merchants (London, England)]
Title
A particular account of the commencement and progress of the insurrection of the Negroes in St. Domingo, : which began in August 1791: being a translation of the speech made to the National Assembly, the 3d of November 1791, by the deputies from the General Assembly of the French part of St. Domingo
Subject
[Slave insurrections, Slavery]
Publisher
London : Printed for J. Sewell, no. 32, Cornhill
Author
[France. Assemblée nationale législative (1791-1792), Saint-Domingue. Assemblée générale. Commissaires, Millet, J.-B. (Jean-Baptiste), West India Planters and Merchants (London, England), Elam, Samuel. fmo RPJCB]
Title
A particular account of the insurrection of the Negroes of St. Domingo, begun in August, 1791: translated from the French.
Subject
[Slave insurrections, Slavery]
Publisher
[London? : s.n.]
Author
[France. Assemblée nationale législative (1791-1792), Saint-Domingue. Assemblée générale. Commissaires, Millet, J.-B. (Jean-Baptiste), West India Planters and Merchants (London, England)]
Title
A particular account of the commencement and progress of the insurrection of the Negroes in St. Domingo, : which began in August last. Being a translation of the speech made to the National assembly, the 3d of November, 1791, by the deputies from the general assembly of the French part of St. Domingo. Printed by order of the National assembly
Subject
[Slave insurrections, Slavery]
Publisher
[S.l.] : Printed by order of the National Assembly
Author
[France. Convention nationale, Begg, Georges, Sherlock, Sauveur François Louis, 1741-1801]
Title
Petition de Georges Begg : ci-devant chef du second bataillion du 92e régiment d'infanterie; et de Sauveur-François-Louis Sherlock ancien capitaine audit régiment, ex-commandant des côtes de l'Ouest de la 5me division des armées des côtes de Brest et de Cherbourg réunis. A la convention Nationale
Publisher
[Paris] : de l'Imprimerie de la Normant, rue de Muséum
Author
[Pradt, M. de (Dominique Georges Frédéric), 1759-1837, Brackenridge, H. M. (Henry Marie), 1786-1871, United States. President (1817-1825 : Monroe)]
Title
Pièces rélatives à Saint-Domingue et à l'Amérique, mises en ordre par M. de Pradt, ancien achevèque de Malines; pour faire suite à ses ouvrages sur l'Amérique.
Publisher
A Paris : Chez F. Béchet, libraire, Quai des Augustins, no. 57. Et à Bruxelles, chez Le Charlier, libraire. Démat, imprimeur-libraire
Author
[Haiti, Haiti. President (1818-1843 : Boyer)]
Title
Pieces officielles relatives aux négociations du gouvernement français avec le gouvernement haïtien, : pour traiter de la formalité de la reconaissance de l'indépendance d'Haiti
Publisher
Port-au-Prince : de l'Imprimerie do gouvernement
Author
Nolivos, Pierre-Gédéon, comte de
Title
Pierre-Gédéon, comte de Nolivos, commandeur de l'Ordre militaire de Saint-Louis, maréchal des camps & des armées du Roi, gouverneur-lieutenant-général pour Sa Majesté, des Isles françaises de l'Amérique Sous le Vent ..
Subject
[Broadsides, etc, Decorations of honor, Orders of knighthood and chivalry]
Publisher
[Port-au-Prince, Haiti? : s.n.]
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RPJCB, Boigne, Claude Pierre Joseph Leborgne de, 1762-1832]
Title
P.J. Leborgne, ci-devant commissaire de la Marine aux Isles du Vent de l'Amérique, a Janvier Littee, homme de couleur, député de la Martinique; sur le systême de diffamation employé par la faction anglaise contre les patriotes
Subject
Littée, Janvier, 1753-1820
Publisher
[Paris] : de l'imprimerie de Pain, passage Honoré
Author
[Aguirre, Miguel de, ca. 1598-1664, Colegio de la Compañía de Jesús (Cuzco, Peru). fmo RPJCB]
Title
Poblacion de Baldivia. : Motivos, y medios para aquella fundacion. Defensas del Reyno del Peru; para resistir las inuasiones enemigas en mar, y tierra. : Pazes pedidas por los indios rebeldes de Chile, acetadas, y capituladas por el Gouernador: y estado que tienen hasta nueue de abril del año de 1647. 1647. Por el padre maestro fray Miguel de Aguirre, del Orden de S. Agustin, calificador del Santo Oficio, catedratico de prima de teologia escolastica en la Real Vniuersidad de los Reyes.
Subject
Mapuche Indians
Publisher
Impresso en Lima, : En casa de Iulian Santos de Saldaña, por Iorge Lopez de Herrera.
Author
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Dubu de Longchamps, Jean-François]
Title
Point de la question sur les colonies. : Assemblée nationnale [sic]. Par M. de Longchamp, colon de Leogane, Isle Saint-Domingue.
Publisher
A Paris : de l'Imprimerie de Seguy-Thiboust, Place Cambray
Author
García Maldonado, Diego
Title
Por los menores hiios y herederos de Rodrigo Campuzano Sotomayor, vezinos de la ciudad de los Reyes del Peru, en el pleyto. : Con don Iuan Hurtado de Mendo{u0063}a, y los indios de la Tacunga, y el señor fiscal en su nombre. Sobre que se declare pertenecer a los dichos menores toda la viña del valle de Condor, tierras, y esclauos, y demas pertrechos adherentes della
Subject
[Campuzano Sotomayor, Rodrigo, Hurtado de Mendoza, Juan, Indians of South America, Land titles, Obraje de Latacunga (Ecuador)]
Publisher
[Lima : s.n.]
Author
[Montt, Luis, 1848-1909. fmo RPJCB, Echevarría Zuloaga, Gabriel de, Barrientos, Felipe Santiago de]
Title
Por parte de don Gabriel de Echevarria Zuloaga, contador de el Tribunal y Audiencia Real de Cuentas de este reyno, : se proponen á U.S. los fundamentos siguientes, para que se sirva de ampararle en la possession en que se halla, de preceder en el lugar, y asiento, al señor don Juan Joseph de Rovina, contador de el mismo tribunal
Subject
[Echevarría Zuloaga, Gabriel de, Peru (Viceroyalty). Real Audiencia (Lima), Rovina, Juan José]
Publisher
[Lima : s.n.]
Author
[Montt, Luis, 1848-1909. fmo RPJCB, Martel, Julián, d. 1616, Guadiana, Juan de]
Title
Praecepta grammatices ex variis collecta auctoribus. Per R.P.F. Iulianum Martellu[m]. Ordinis Heremitarum S. Augustini.
Subject
Latin language
Publisher
Limae : Apud Ant. Ricardu[m]
Author
[Ternaux-Compans, Henri, 1807-1864. fmo RPJCB, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce, Gouy, Louis-Marthe de, 1753-1794]
Title
Précis remis par M. le marquis De Gouy D'Arsy, aux commissaires auxquels l'Assemblée nationale a renvoyé l'examen de la demande faite par les représentans de la colonie, pour obtenir provisoirement la liberté de se procurer des farines, dont elle manque absolument.
Subject
Grain trade
Publisher
A Versailles : chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, avenue de Paris, no. 62
Author
[Dubois, G. fmo RIBRL, Durocher, Jean Garesché, Daguilard, Joseph Aimé-David]
Title
Précis pour le Sieur Joseph-Aimé-David Daguillard, ancien négociant au Port-au-Prince, originairement plaignant & accusateur, appelant de sentence de civilisation, rendue en la chambre criminelle de la jurisdiction de la même ville, le 4 janvier 1787; contre le Sieur Garesché Durocher; habitant au Boucassin, au principal accusé & défendeur, intimé
Subject
[Theft, Trials (Larceny)]
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie Royale,
Author
[Dugaric Duzech, Jean-Baptiste Auspice, Dumas, Pierre, habitant à la Marmelade, Michaut, Jean-Claude]
Title
Précis pour le Sieur Pierre Dumas, habitant à la Marmelade, appelant de sentence de la sénéchaussée du Cap, rendue le 13 mars dernier; contre le Sieur Jean-Baptiste Auspice Dugaric Duzech, ci-devant Capitaine de mulâtres grenadiers-volontaires de Saint-Domingue, & la dame son épouse, se disant aux droits par transport d'un Sieur Jean-Claude Michaut, intimés; et le Sieur Michaut, en son nom personnel.
Subject
Land tenure
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard.
Author
[Berlic, sieur, Mallet, J. G]
Title
Précis pour le Sieur Mallet, contre le Sieur Berlic.
Subject
[Berlic, sieur, Land tenure, Mallet, J. G]
Publisher
Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard,
Author
[Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805, Brulley, Augustin Jean, France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité colonial]
Title
Précis analytique des pièces fournies au comité colonial par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley, contre les déportés de cette colonie
Publisher
[Paris] : de l'imprimerie de L. Potier de Lille, rue Favart, no. 5.
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