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Author
[France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue]
Title
Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée
Publisher
A Paris : chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31
Author
[Peinier, Louis Antoine Thomassin, comte de. fmo RPJCB, Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue, Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue. Réponse de MM. les membres de l'Assemblée provinciale du Nord, à messieurs les membres de celle du Sud]
Title
Lettre de messieurs les membres de l'Assemblée provinciale du Sud à MM. les membres de celle du Nord. Cayes, ce 16 septembre 1790.
Subject
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Publisher
[Cap-Haïtien, Haiti?] : de l'Imprimerie de l'Assemblée provinciale du Nord
Author
[Arthaud, Charles, Saint-Domingue. Assemblée coloniale, Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue, Partie de l'Ouest de Saint-Domingue. Comité provinciale]
Title
Réfutation : de la pièce justificative du septième chef de la première dénonciation solenelle d'un ministre, faite à la l'Assemblée Nationale, en la personne du comte de la Luzerne, ministre d'État, de la marine & des colonies; par M. le comte de Gouy, député de Saint-Domingue, au nom de la Députation & ses commettants. Signé par les répresentants de la colonie. Approuvée & confirmée par les trois assemblées provinciales, & par l'Assemblée coloniale de Saint-Domingue.
Subject
[Gouy, Louis-Marthe de, 1753-1794, La Luzerne, César Henri, comte de, 1737-1799]
Publisher
Au Cap-Français [i.e. Cap-Haïtien] : de l'Imprimerie royale
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