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Memoire signifie au proces pendant pardevant messieurs les officiers du siege royal du Port au Prince, en l'isle de S. Domingue.
[Dubois, G. fmo RIBRL, ...
Memoire signifie au pro...
1787
Haiti
 
Author [Dubois, G. fmo RIBRL, Saintard, Me. de, Aubri, Marie, Grandhomme de Gizeux, René, Caradeux, Jean, Caradeux family]
Title Memoire signifie au proces pendant pardevant messieurs les officiers du siege royal du Port au Prince, en l'isle de S. Domingue.
Subject [Aubri, Marie, Caradeux family, Caradeux, Jean, Grandhomme de Gizeux, René, Inheritance and succession, Land tenure, Saintard, Me. de]
Publisher [Port-au-Prince? : s.n.]
Mémoire pour les Sieur et Dame Caradeux, habitans au cul-de-sac; contre les Sieurs et Dame Aubry, de Tours.
[Dubois, G. fmo RIBRL, ...
Mémoire pour les Sieur ...
1789
Haiti
 
Author [Dubois, G. fmo RIBRL, Grandhomme de Gizeux, René, Caradeux, Jean, Aubry, sieur, Aubry, dame, Chateaublond, dame, Latoision de Rocheblanche, dame, Mornais dame de, Caradeux de la Caye, M]
Title Mémoire pour les Sieur et Dame Caradeux, habitans au cul-de-sac; contre les Sieurs et Dame Aubry, de Tours.
Subject [Aubri, Marie, Aubry, dame, Aubry, sieur, Caradeux de la Caye, M, Chateaublond, dame, Grandhomme de Gizeux, René, Inheritance and succession, Land tenure, Latoision de Rocheblanche, dame, Mornais dame de]
Publisher Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard.
Mémoire
[Dubois, G. fmo RIBRL, ...
Mémoire
1788
Haiti
 
Author [Dubois, G. fmo RIBRL, Aubri, Marie, Grandhomme de Gizeux, René, Caradeux, Jean, Caradeux family, Chateaublond, dame, François, sieur, Laurent, sieur, Aubry, Perrine]
Title Mémoire
Subject [Aubri, Marie, Aubry, Perrine, Caradeux family, Caradeux, Jean, Chateaublond, dame, François, sieur, Grandhomme de Gizeux, René, Inheritance and succession, Land tenure, Laurent, sieur]
Publisher Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard,
Observations decisives pour le Sieur Gueroult, négociant au Cap François côte de S. Domingue, intimé: contre le Sieur De La Vardiere, ecuyer, habitant de la même villem apelant [sic].
Gueroult, Adrien
Observations decisives ...
1754
Peru
 
Author Gueroult, Adrien
Title Observations decisives pour le Sieur Gueroult, négociant au Cap François côte de S. Domingue, intimé: contre le Sieur De La Vardiere, ecuyer, habitant de la même villem apelant [sic].
Subject [Land tenure, Louchard de la Vardiere, François, Property]
Publisher [Paris? : s.n.]
Précis pour le Sieur Pierre Dumas, habitant à la Marmelade, appelant de sentence de la sénéchaussée du Cap, rendue le 13 mars dernier; contre le Sieur Jean-Baptiste Auspice Dugaric Duzech, ci-devant Capitaine de mulâtres grenadiers-volontaires de Saint-Domingue, & la dame son épouse, se disant aux droits par transport d'un Sieur Jean-Claude Michaut, intimés; et le Sieur Michaut, en son nom personnel.
[Dugaric Duzech, Jean-B...
Précis pour le Sieur Pi...
1788
Haiti
 
Author [Dugaric Duzech, Jean-Baptiste Auspice, Dumas, Pierre, habitant à la Marmelade, Michaut, Jean-Claude]
Title Précis pour le Sieur Pierre Dumas, habitant à la Marmelade, appelant de sentence de la sénéchaussée du Cap, rendue le 13 mars dernier; contre le Sieur Jean-Baptiste Auspice Dugaric Duzech, ci-devant Capitaine de mulâtres grenadiers-volontaires de Saint-Domingue, & la dame son épouse, se disant aux droits par transport d'un Sieur Jean-Claude Michaut, intimés; et le Sieur Michaut, en son nom personnel.
Subject Land tenure
Publisher Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard.
Précis pour le Sieur Mallet, contre le Sieur Berlic.
[Berlic, sieur, Mallet,...
Précis pour le Sieur Ma...
1789
Haiti
 
Author [Berlic, sieur, Mallet, J. G]
Title Précis pour le Sieur Mallet, contre le Sieur Berlic.
Subject [Berlic, sieur, Land tenure, Mallet, J. G]
Publisher Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard,
Précis servant de réponse, pour le Sieur Valadon, habitant aux Matheux, montagne de Mont-Rouïs, paroisse de l'Arcahaye; contre le Sieur Merlin, arpenteur, le Sieur Lamery, son associé, & les Sieurs Pouyat & Masson, habitans audit lieu.
[Dubois, G. fmo RIBRL, ...
Précis servant de répon...
1776
Haiti
 
Author [Dubois, G. fmo RIBRL, Merlin, sieur, Valadon, sieur, Lamery, sieur, Pouyat, sieur, Masson, sieur, Saint-Domingue. Tribunal terrier]
Title Précis servant de réponse, pour le Sieur Valadon, habitant aux Matheux, montagne de Mont-Rouïs, paroisse de l'Arcahaye; contre le Sieur Merlin, arpenteur, le Sieur Lamery, son associé, & les Sieurs Pouyat & Masson, habitans audit lieu.
Subject [Lamery, sieur, Land tenure, Masson, sieur, Merlin, sieur, Pouyat, sieur, Valadon, sieur]
Publisher [Haiti? : s.n.]
Preuve démonstrative des faits avancés par Me. Roger, avocat, dans ses plaidoyers, pour le Sieur Adrien Gueroult, négociant au Cap de Saint Domingue. Contre le Sr. François Louchard de la Vardiere, ecuyer, qui a témérairement méconnu ces faits.
[Gueroult, Adrien, Roge...
Preuve démonstrative de...
1754
Peru
 
Author [Gueroult, Adrien, Roger, avocat, Louchard de la Vardiere, François]
Title Preuve démonstrative des faits avancés par Me. Roger, avocat, dans ses plaidoyers, pour le Sieur Adrien Gueroult, négociant au Cap de Saint Domingue. Contre le Sr. François Louchard de la Vardiere, ecuyer, qui a témérairement méconnu ces faits.
Subject [Land tenure, Louchard de la Vardiere, François, Property]
Publisher [Paris] : Chez Jac. Jos. Le Boullenger, imprimeur du Roy & du Parlement, ruë des Jesuites,
Réplique pour les héritiers Aubry, de cours, intimés anticipans & adhérans à l'appel. Contre le Sieur Caradeux, ainé, appellant de sentence du siége royal du Port-au-Prince, du 29 juillet 1786 & anticipé; le Sieur Caradeux de la Caye; les Dames Latoison, de Roche-Blanche, de Chateau-Blond & des Mornais, habitans au cul-de-sac, intimés; & contre le Sr Grandhomme de Gizeux & la veuve Hudin.
[Caradeux, Jean, Aubry,...
Réplique pour les hérit...
1790
Haiti
 
Author [Caradeux, Jean, Aubry, dame, Aubry, sieur, Chateaublond, dame, Latoision de Rocheblanche, dame, Mornais dame de, Caradeux de la Caye, M, Grandhomme de Gizeux, René]
Title Réplique pour les héritiers Aubry, de cours, intimés anticipans & adhérans à l'appel. Contre le Sieur Caradeux, ainé, appellant de sentence du siége royal du Port-au-Prince, du 29 juillet 1786 & anticipé; le Sieur Caradeux de la Caye; les Dames Latoison, de Roche-Blanche, de Chateau-Blond & des Mornais, habitans au cul-de-sac, intimés; & contre le Sr Grandhomme de Gizeux & la veuve Hudin.
Subject [Aubri, Marie, Aubry, dame, Aubry, sieur, Caradeux de la Caye, M, Chateaublond, dame, Grandhomme de Gizeux, René, Inheritance and succession, Land tenure, Latoision de Rocheblanche, dame, Mornais dame de]
Publisher Au Port-au-Prince, de l'Imprimerie de Mozard.
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