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Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue. Réglement pour la bourse commune des Hussiers. Du vingt novembre mil sept cent quatre-vingt-sept.
[Dubois, G. fmo RIBRL, ...
Extrait des registres d...
1787
Haiti
 
Author [Dubois, G. fmo RIBRL, Saint Domingue. Conseil Supérieur, Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837]
Title Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue. Réglement pour la bourse commune des Hussiers. Du vingt novembre mil sept cent quatre-vingt-sept.
Subject Armed forces
Publisher Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie royale,
Ordonnance portant tarif des droits des huissiers audienciers. : Du 13 mars 1788. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint-Domingue. Alexandre de Vincent, Brigadier des armées du Roi, Commandant-Général & par interim des isles françoises de l'Amérique sous le vent, et François Barbé de Marbois, conseiller du Roi en ses conseils & en son Parlement de Metz, intendant de justice, police, finances, de la guerre & et de la Marine des dites isles
[Dubois, G. fmo RIBRL, ...
Ordonnance portant tari...
1788
Haiti
 
Author [Dubois, G. fmo RIBRL, Saint-Domingue. Conseil supérieur, Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837, Saint-Domingue, Vincent de Mazade, Alexandre de, 1735-1808]
Title Ordonnance portant tarif des droits des huissiers audienciers. : Du 13 mars 1788. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint-Domingue. Alexandre de Vincent, Brigadier des armées du Roi, Commandant-Général & par interim des isles françoises de l'Amérique sous le vent, et François Barbé de Marbois, conseiller du Roi en ses conseils & en son Parlement de Metz, intendant de justice, police, finances, de la guerre & et de la Marine des dites isles
Subject Armed forces
Publisher Au Port-au-Prince, : de l'Imprimerie de Mozard,
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